🧾 Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : Le 17 septembre 2025

Les présentes conditions générales régissent les ventes d’abonnements à la newsletter Au Microb’scope, publiée sur Substack par The French Virologist LLC, entreprise de communication scientifique indépendante basée aux États-Unis.

La créatrice et dirigeante de cette activité est Océane Sorel, docteure en virologie et fondatrice de la newsletter.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente d’un abonnement numérique à la newsletter « Au Microb’scope ».

2. Nature de l’abonnement

L’abonnement permet d’accéder à du contenu scientifique exclusif (guides complets, fiches pratiques, chroniques, vidéos…) publié sur Substack.

• 📩 Fréquence : 2 éditions par mois minimum

• 🔒 Contenu premium : accessible uniquement aux abonnés payants

• 🎁 Bonus occasionnels : bêtisiers, jeux, ebooks, etc. peuvent être inclus

Il s’agit d’un service numérique sans support physique.

3. Tarifs

Les tarifs sont affichés en euros ou dollars selon la devise locale, et sont susceptibles d’évoluer.

• Abonnement mensuel ou annuel

• Paiement sécurisé via Stripe (géré par Substack)

• TVA ou taxes locales incluses le cas échéant (gérées automatiquement selon la localisation de l’abonné)

4. Durée et reconduction

L’abonnement est souscrit pour une durée mensuelle ou annuelle, selon l’option choisie, avec reconduction automatique sauf résiliation.

• Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment depuis votre espace Substack.

• La résiliation prend effet à la fin de la période en cours. Aucun remboursement partiel ne sera effectué.

5. Droit de rétractation

Conformément à la législation sur la vente de services numériques fournis immédiatement après paiement, le droit de rétractation ne s’applique pas une fois le contenu rendu accessible.

6. Livraison du contenu

Le contenu est accessible :

• par email à l’adresse fournie lors de l’inscription

• via la plateforme Substack et l’application mobile associée

• parfois via des liens directs vers des contenus bonus externes (vidéos, PDF, Google Forms…)

Il est de votre responsabilité de vérifier que votre adresse email est correcte et fonctionnelle.

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, vidéos, fiches, infographies, personnages comme Odile, etc.) sont protégés par le droit d’auteur.

🛑 Il est interdit de :

• reproduire, copier, diffuser ou vendre les contenus, même partiellement

• partager les fiches sans leur QR code

• publier les contenus sur d’autres plateformes (blogs, sites, réseaux sociaux…) sans autorisation écrite

Les abonnés peuvent utiliser les fiches dans un cadre personnel ou professionnel, à condition de conserver la mention de l’auteur et le QR code vers la newsletter.

8. Responsabilité

Le contenu de la newsletter est fourni à des fins d’information, de vulgarisation scientifique et de prévention. Il ne remplace en aucun cas un avis médical personnalisé.

Océane Sorel ne peut être tenue responsable de l’usage qui en est fait par les abonnés.

9. Données personnelles

L’adresse email et les données collectées via Substack sont utilisées uniquement pour :

• envoyer la newsletter et ses bonus

• proposer un accompagnement personnalisé (réponse aux questions, lien vers des ressources)

• effectuer des statistiques de lecture ou d’audience

La gestion des données est conforme à la Politique de confidentialité de Substack.

Aucune donnée n’est revendue.
Pour toute question ou demande : au.microbscope@gmail.com

10. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit de l’État de Floride, États-Unis.
En cas de litige, une solution amiable sera toujours privilégiée.

11. Contact

Pour toute question relative à l’abonnement ou à la newsletter :
📧 au.microbscope@gmail.com